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Marques déposées par la société SIVU des Transports urbains de Concarneau-Melgven administration
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busco
Marque expirée - Marque en non vigueur

busco
SIVU des Transports urbains de Concarneau-Melgven administration

Numéro de dépôt :
98761384
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2018

Présentation de la marque busco

Déposée le 23 novembre 1998 par la société SIVU des Transports urbains de Concarneau-Melgven administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « busco »

Le déposant est la société SIVU des Transports urbains de Concarneau-Melgven administration domicilié(e) Mairie de Concarneau,29900 CONCARNEAU (dossier no 2386738) - 29900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 252 902 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIVU des Transports urbains de Concarneau-Melgven domicilié(e) Mairie de Concarneau,29900 CONCARNEAU (dossier no 2386738) - 29900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque busco est expirée depuis le 23 novembre 2018.

SIVU des Transports urbains de Concarneau-Melgven administration a également déposé les autres marques suivantes : hep'co le bus partenaire!


SIVU des Transports urbains de Concarneau-Melgven administration - Mairie de Concarneau,29900 CONCARNEAU (dossier no 2386738) - 29900 - France - SIREN 252902291


SIVU des Transports urbains de Concarneau-Melgven - Mairie de Concarneau,29900 CONCARNEAU (dossier no 2386738) - 29900 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386738 - Publication au BOPI 2008-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Transports urbains.